Jean-Baptiste Dorival


De: Dorival (Jean-Baptiste, Marie)
chef de bureau à la délégation à la sécurité et à la circulation routières ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 201413/07/2014
De: Jean-Baptiste DORIVAL
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau des personnels maritimes, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
19 Juillet 200919/07/2009
De: Jean-Baptiste DORIVAL
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau des personnels maritimes, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Février 200925/02/2009
De: Jean-Baptiste Dorival
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des personnels maritimes, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Dorival (Jean-Baptiste)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Dorival (Jean-Baptiste)
le
1er septembre 2004
Objet:
au titre de l'année 2004 attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
promotion
13 Octobre 200413/10/2004
De: Dorival (Jean-Baptiste)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2004
promotion
01 Octobre 200401/10/2004
De: Dorival (Jean-Baptiste)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Dorival (Jean-Baptiste)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Dorival (Jean-Baptiste)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Dorival (Jean-Baptiste)
attaché principal des services déconcentrés de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Décembre 200225/12/2002
De: Dorival (Jean-Baptiste)
Objet:
tableau d'avancement (services déconcentrés)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal des services déconcentrés de 2e classe pour l'année 2002 s'établit
Liste principale
inscription
29 Décembre 200129/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.